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Asnans-Beauvoisin
Commune du Jura
un cadre de vie agréable, dans la plaine jurassienne

Le FRAB organise la fête de la St Victor le samedi 19 juillet à partir de 10h : marché, exposition de peintures à 14h, course de tracteurs tondeuses, restauration midi & soir, soirée DJ & feux d'artifices (voir page Actualités) - Le secrétariat de la mairie d'Asnans-Beauvoisin sera fermé mardi 15 juillet et du lundi 18 août au vendredi 29 août inclus (congés d''été).

La Mairie > Arrêtés en cours

 

Année 2023

Arrêté préfectoral n°DSC-BSIPA-20231109-001
du 09 Novembre 2023

Arrêté du 09 novembre 2023 fixant la liste des personnes habilitées à former les propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégorie
Arrêté fixant la liste des personnes habilitées à former les propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégorie

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Arrêté préfectoral n°RAA-2023-10-31-002
du 31 Octobre 2023

Arrêté préfectoral sécheresse du 31/10/2023
Arrêté portant ajustement des restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du Jura

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Arrêté préfectoral n°2023-10-06-001
du 06 Octobre 2023

Arrêté portant mise en place de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du JURA

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Arrêté préfectoral n°2023-09-06-001
du 06 Septembre 2023

Arrêté portant mise en place de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du JURA

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Arrêté préfectoral n°2023-08-23-001
du 23 Août 2023

Portant à la mise en place de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du Jura.

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Arrêté préfectoral n°2023-07-17-002
du 17 Juillet 2023

Arrêté portant à la mise en place de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du JURA

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Arrêté préfectoral n°Courrier du 13/07/2023
du 13 Juillet 2023

CNI passeports, aide à la constitution des dossiers des usagers
Consignes pour demande de carte d'identité, passeport

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Arrêté préfectoral n°AP 06.07.2023
du 06 Juillet 2023

Arrêté préfectoral réglementant la vente de produits chimiques, inflammables ou explosifs dans le département du Jura pour la période du vendredi 7 juillet 2023 à 00h00 au dimanche 16 juillet 2023 à 8h00.

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Arrêté préfectoral
du 04 Juillet 2023

Circulaire préfectorale canicule et PCS
Circulaire de M.le Préfet du Jura sur la gestion sanitaire des vagues de chaleur faisant suite à l'instruction interministérielle du 12 juin 2023

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Arrêté préfectoral n°2023-06-14-001
du 14 Juin 2023

Portant à la mise en place de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du Jura.

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Arrêté préfectoral n°DSC-BSIPA-20230612-023
du 12 Juin 2023

Arrêté portant autorisation d'installer un système de vidéoprotection sur la voie publique
Arrêté portant autorisation d'installer un système de vidéoprotection sur la voie publique sur la commune d'Asnans-Beauvoisin

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Arrêté préfectoral n°DCS-BSIPA20230425-001
du 25 Avril 2023

Arrêté du 25 avril 2023 listant les personnes habilitées à former des propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégorie
Arrêté du 25 avril 2023 listant les personnes habilitées à former des propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégorie

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Arrêté préfectoral n°DSC-BSIPA-20230327-004
du 27 Mars 2023

Arrêté autorisant l'installation d'un système de vidéoprotection consigne Mondial Relay n° 14658
Arrêté autorisant l'installation d'un système de vidéoprotection consigne Mondial Relay n° 14658 route de Longwy dans l'agglomération d'Asnans-Beauvoisin

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Arrêté préfectoral n°2023-02-20-001
du 15 Février 2023

Arrêté établissant un programme d'action définissant les mesures à promouvoir par les propriétaires et les exploitants de la zone de protection de l'aire d'alimentation du captage prioritaire d'Asnans
Arrêté établissant un programme d'action définissant les mesures à promouvoir par les propriétaires et les exploitants de la zone de protection de l'aire d'alimentation du captage prioritaire d'Asnans

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Année 2022

Arrêté préfectoral n°2022-10-12-001
du 19 Octobre 2022

Arrêté portant à la mise en place de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du JURA

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Arrêté préfectoral n°2022-09-28-002
du 29 Septembre 2022

Arrêté portant mise en place de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du JURA

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Arrêté préfectoral n°16-09-2002-005
du 21 Septembre 2022

Arrêté portant abrogation de l'interdiction du feu dans le département du JURA.

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Arrêté préfectoral n°2022-06-29-002
du 01 Juillet 2022

Interdiction de l'emploi du feu
durant le mois de juillet

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Arrêté municipal
du 20 Mai 2022

Interdiction de stationnement
rue Lenoir

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Année 2021

Arrêté ministériel n°INTE2118485A
du 22 Juin 2021

Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle de la commune d'Asnans-Beauvoisin
Suite aux mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2020.

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