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Asnans-Beauvoisin
Commune du Jura
un cadre de vie agréable, dans la plaine jurassienne

Les inscriptions à l'école maternelle St Exupéry de Chaussin auront lieu les 18, 19, 21 et 22 mai entre 16h30 et 17h30 (voir pages Actualités) - LOTO du Tennis de Table d'Asnans-Beauvoisin SAMEDI 30 MAI 2026 à la salle des fêtes de Chaussin (voir pages Actualités) - VIDE GRENIER du FRAB DIMANCHE 28 JUIN (voir pages Actualités)

La Mairie > Arrêtés en cours

 

Année 2026

Arrêté préfectoral n°39-2026-05-11-00002
du 11 Mai 2026

Arrêté portant composition de la commission des élus pour la dotation d'équipements des territoires ruraux (DETR)
Arrêté portant composition de la commission des élus pour la dotation d'équipements des territoires ruraux (DETR)

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Arrêté municipal n°2026/07 & 2026/08
du 24 Avril 2026

Arrêté portant règlementation de la circulation sur les voies communales et arrêté portant règlementation sur l'accès aux parking dans le cadre du rallye du Val d'Orain
Arrêté portant règlementation de la circulation sur les voies communales et arrêté portant règlementation sur l'accès aux parking dans le cadre du rallye du Val d'Orain

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Arrêté préfectoral n°Arrêté nº 2026-03-30-001
du 23 Avril 2026

Arrêté modificatif de l'arrêté nº 2025-12-17-003 du 31 décembre 2025 portant autorisation de pêcher la carpe de nuit comme de jour dans le département du Jura pour l'année 2026
Arrêté modificatif de l'arrêté nº 2025-12-17-003 du 31 décembre 2025 portant autorisation de pêcher la carpe de nuit comme de jour dans le département du Jura pour l'année 2026

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Arrêté préfectoral n°CAB-BSIPA-20260326-002
du 26 Mars 2026

Arrêté réglementant la détention et la consommation de protoxyde d'azote dans l'espace public
Arrêté réglementant la détention et la consommation de protoxyde d'azote dans l'espace public pour la période du 1er avril 2026 au 15 septembre 2026

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Arrêté municipal n°2026/03
du 17 Mars 2026

Accès au point de branchement optique au 5 Les Petits Coupis
Fermeture partielle de la circulation au 5 les Petits Coupis MERCREDI 25 MARS de 8h à 18h pour travaux de raccordement réseau FFTH

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Arrêté préfectoral n°CAB-BSIPA-20260114-001
du 14 Janvier 2026

Arrête fixant la liste des personnes habilitées à former les propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère ou 2ème catégorie.
Arrête fixant la liste des personnes habilitées à former les propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère ou 2ème catégorie.

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Année 2025

Arrêté préfectoral n°CAB-BSIPA-20251209-001
du 09 Décembre 2025

Arrêté réglementant la détention et la consommation d'azote dans l'espace public pour la période du 12/12/2025 au 31/03/2026
Arrêté réglementant la détention et la consommation d'azote dans l'espace public pour la période du 12/12/2025 au 31/03/2026

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Arrêté préfectoral n°SIDPC/2025/GF/DM
du 19 Novembre 2025

Circulaire plan grand froid 2025/2026 - Veille hivernale
Circulaire plan grand froid 2025/2026 - Veille hivernale

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Arrêté préfectoral n°39 2025 161 ETSPP
du 12 Octobre 2025

Arrêté déterminant une zone réglementée suite à une déclaration d'infectin de DERMATOSE NODULAIRE CONTAGIEUSE BOVINE (DNCB)
Arrêté déterminant une zone réglementée suite à une déclaration d'infectin de DERMATOSE NODULAIRE CONTAGIEUSE BOVINE (DNCB)

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Arrêté municipal n°DELIBERATION 41/2025
du 10 Octobre 2025

Interdiction du démarchage à domicile sur la commune d'Asnans-Beauvoisin
Le Conseil Municipal par délibération n°41-2025 n’autorise pas le démarchage à domicile sur sa commune.

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Arrêté préfectoral n°DCL-BRGAE-3920251007-002
du 07 Octobre 2025

Arrêté fixant la période de dépôt des déclarations de candidatures à l'élection des conseillers municipaux et conseillers communautaires les dimanches 15 et 22 mars 2026
Arrêté fixant la période de dépôt des déclarations de candidatures à l'élection des conseillers municipaux et conseillers communautaires les dimanches 15 et 22 mars 2026

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Arrêté municipal n°2025/25
du 26 Septembre 2025

Travaux de raccordement Rue des Crapitots
Pour une question de sécurité la circulation Rue des Crapitots sera coupée dans les deux sens les 15 et 16 octobre 2025 de 8h à 18h pour travaux de raccordement.

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Arrêté préfectoral n°N° 2025-09-16-001
du 18 Septembre 2025

Arrêté portant abrogation des mesures de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse sur l'ensemble du Jura
Arrêté portant abrogation des mesures de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse sur l'ensemble du Jura

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Arrêté préfectoral
du 04 Août 2025

Arrêté de circulation n° 3 foire d'automne
Circulation et stationnement hors agglomération à l'occasion de la foire de Longwy sur le Doubs les 27 et 28 septembre 2025

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Arrêté préfectoral n°SEREF-2025-07-22-006
du 23 Juillet 2025

Arrêté autorisant le prélèvement des blaireaux sur le territoire de la commune d'Asnans-Beauvoisin
Arrêté autorisant le prélèvement des blaireaux sur le territoire de la commune d'Asnans-Beauvoisin

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Arrêté préfectoral n°DSC-BSIPA-20250710-001
du 10 Juillet 2025

Arrêté portant autorisation d'organiser une manifestation sportive dénommée "démonstration de courses de tracteurs tondeuses" le samedi 19 juillet 2025 à Asnans-Beauvoisin
Arrêté portant autorisation d'organiser une manifestation sportive dénommée "démonstration de courses de tracteurs tondeuses" le samedi 19 juillet 2025 à Asnans-Beauvoisin

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Arrêté préfectoral n°2025-07-02-001
du 02 Juillet 2025

Arrêté portant à la mise en place de restrictions temporaires des usages de l\'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du JURA
Arrêté portant à la mise en place de restrictions temporaires des usages de l\'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du JURA

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Arrêté municipal n°2025/18
du 06 Juin 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation Rue des Crapitots du 16 au 30 juin 2025 de 8h à 18h sur une voie pour travaux de raccordement
Arrêté portant réglementation de la circulation Rue des Crapitots du 16 au 30 juin 2025 de 8h à 18h sur une voie pour travaux de raccordement

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Arrêté municipal n°2025/14
du 12 Mai 2025

Arrêté municipal concernant l'attribution d'un emplacement de taxi
Arrêté municipal concernant l'attribution d'un emplacement de taxi Société MASUYER

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Arrêté municipal n°AM 2025/13 du 28 avril 2025
du 28 Avril 2025

AM portant sur l'accès au parking du GAEC de la Pièce Rose ainsi qu'aux riverains jusqu'au n° 3 route de Beauvoisin sur le territoire de la commune d'Asnans-Beauvoisin le samedi 24 mai 2025
AM portant sur l'accès au parking du GAEC de la Pièce Rose ainsi qu'aux riverains jusqu'au n° 3 route de Beauvoisin sur le territoire de la commune d'Asnans-Beauvoisin à l'occasion de la manifestation sportive du Rallye du Val d'Orain

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