Rechercher sur l'ensemble du site

Asnans-Beauvoisin
Commune du Jura
un cadre de vie agréable, dans la plaine jurassienne

Matinée "Village propre" SAMEDI 28 MARS 2026 à 9h devant l'atelier communal pour Asnans et devant l'ancienne mairie pour Beauvoisin (cf Pages Actualités pour plus d'informations) - L'APE Chaussin - Asnans-Beauvoisin organise un LOTO le SAMEDI 28 MARS 2026 à 20h à la salle des fêtes de Chaussin (cf Pages Actualités pour plus d'informations).

La Mairie > Arrêtés en cours

 

Année 2026

Arrêté préfectoral n°CAB-BSIPA-20260114-001
du 14 Janvier 2026

Arrête fixant la liste des personnes habilitées à former les propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère ou 2ème catégorie.
Arrête fixant la liste des personnes habilitées à former les propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère ou 2ème catégorie.

Télécharger le PDF

Année 2025

Arrêté préfectoral n°CAB-BSIPA-20251209-001
du 09 Décembre 2025

Arrêté réglementant la détention et la consommation d'azote dans l'espace public pour la période du 12/12/2025 au 31/03/2026
Arrêté réglementant la détention et la consommation d'azote dans l'espace public pour la période du 12/12/2025 au 31/03/2026

Télécharger le PDF

Arrêté préfectoral n°SIDPC/2025/GF/DM
du 19 Novembre 2025

Circulaire plan grand froid 2025/2026 - Veille hivernale
Circulaire plan grand froid 2025/2026 - Veille hivernale

Télécharger le PDF

Arrêté préfectoral n°39 2025 161 ETSPP
du 12 Octobre 2025

Arrêté déterminant une zone réglementée suite à une déclaration d'infectin de DERMATOSE NODULAIRE CONTAGIEUSE BOVINE (DNCB)
Arrêté déterminant une zone réglementée suite à une déclaration d'infectin de DERMATOSE NODULAIRE CONTAGIEUSE BOVINE (DNCB)

Télécharger le PDF

Arrêté municipal n°DELIBERATION 41/2025
du 10 Octobre 2025

Interdiction du démarchage à domicile sur la commune d'Asnans-Beauvoisin
Le Conseil Municipal par délibération n°41-2025 n’autorise pas le démarchage à domicile sur sa commune.

Télécharger le PDF

Arrêté préfectoral n°DCL-BRGAE-3920251007-002
du 07 Octobre 2025

Arrêté fixant la période de dépôt des déclarations de candidatures à l'élection des conseillers municipaux et conseillers communautaires les dimanches 15 et 22 mars 2026
Arrêté fixant la période de dépôt des déclarations de candidatures à l'élection des conseillers municipaux et conseillers communautaires les dimanches 15 et 22 mars 2026

Télécharger le PDF

Arrêté municipal n°2025/25
du 26 Septembre 2025

Travaux de raccordement Rue des Crapitots
Pour une question de sécurité la circulation Rue des Crapitots sera coupée dans les deux sens les 15 et 16 octobre 2025 de 8h à 18h pour travaux de raccordement.

Télécharger le PDF

Arrêté préfectoral n°N° 2025-09-16-001
du 18 Septembre 2025

Arrêté portant abrogation des mesures de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse sur l'ensemble du Jura
Arrêté portant abrogation des mesures de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse sur l'ensemble du Jura

Télécharger le PDF

Arrêté préfectoral
du 04 Août 2025

Arrêté de circulation n° 3 foire d'automne
Circulation et stationnement hors agglomération à l'occasion de la foire de Longwy sur le Doubs les 27 et 28 septembre 2025

Télécharger le PDF

Arrêté préfectoral n°SEREF-2025-07-22-006
du 23 Juillet 2025

Arrêté autorisant le prélèvement des blaireaux sur le territoire de la commune d'Asnans-Beauvoisin
Arrêté autorisant le prélèvement des blaireaux sur le territoire de la commune d'Asnans-Beauvoisin

Télécharger le PDF

Arrêté préfectoral n°DSC-BSIPA-20250710-001
du 10 Juillet 2025

Arrêté portant autorisation d'organiser une manifestation sportive dénommée "démonstration de courses de tracteurs tondeuses" le samedi 19 juillet 2025 à Asnans-Beauvoisin
Arrêté portant autorisation d'organiser une manifestation sportive dénommée "démonstration de courses de tracteurs tondeuses" le samedi 19 juillet 2025 à Asnans-Beauvoisin

Télécharger le PDF

Arrêté préfectoral n°2025-07-02-001
du 02 Juillet 2025

Arrêté portant à la mise en place de restrictions temporaires des usages de l\'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du JURA
Arrêté portant à la mise en place de restrictions temporaires des usages de l\'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du JURA

Télécharger le PDF
Télécharger le PDF

Arrêté municipal n°2025/18
du 06 Juin 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation Rue des Crapitots du 16 au 30 juin 2025 de 8h à 18h sur une voie pour travaux de raccordement
Arrêté portant réglementation de la circulation Rue des Crapitots du 16 au 30 juin 2025 de 8h à 18h sur une voie pour travaux de raccordement

Télécharger le PDF

Arrêté municipal n°2025/14
du 12 Mai 2025

Arrêté municipal concernant l'attribution d'un emplacement de taxi
Arrêté municipal concernant l'attribution d'un emplacement de taxi Société MASUYER

Télécharger le PDF

Arrêté municipal n°AM 2025/13 du 28 avril 2025
du 28 Avril 2025

AM portant sur l'accès au parking du GAEC de la Pièce Rose ainsi qu'aux riverains jusqu'au n° 3 route de Beauvoisin sur le territoire de la commune d'Asnans-Beauvoisin le samedi 24 mai 2025
AM portant sur l'accès au parking du GAEC de la Pièce Rose ainsi qu'aux riverains jusqu'au n° 3 route de Beauvoisin sur le territoire de la commune d'Asnans-Beauvoisin à l'occasion de la manifestation sportive du Rallye du Val d'Orain

Télécharger le PDF

Arrêté préfectoral n°ARR_2025_0484_ARM_RALLYE DU VAL D'ORAIN_2025
du 18 Avril 2025

Arrrêté portant réglementation de la circulation pendant une épreuve sportive : RALLYE DU VAL D'ORAIN SAMEDI 24 MAI 2025

Télécharger le PDF

Arrêté municipal n°2025/07
du 08 Avril 2025

Arrêté municipal portant approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Arrêté municipal portant approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) pour la commune d'ASNANS-BEAUVOISIN

Télécharger le PDF

Arrêté préfectoral n°ARR_2025_0330_AL_RD468-Asnans-Beauvoisin
du 18 Mars 2025

Arrêté portant alignement sur une route départementale
Alignement de la RD 468 au droit de la parcelle cadastrée section A, n° 761

Télécharger le PDF

Arrêté municipal n°2025/05
du 27 Février 2025

Arrêté municipal portant sur la circulation et la divagation des chiens et des chats sur la voie publique
Arrêté municipal portant sur la circulation et la divagation des chiens et des chats sur la voie publique

Télécharger le PDF

Année 2024

Arrêté préfectoral n°DSC-BSIPA-20241227-003
du 27 Décembre 2024

Arrêté portant interdiction temporaire de distribution, d'achat et de vente à emporter de carburants et combustibles pour la période du 29/12/2024 8h au 02/01/2025 8h
Arrêté portant interdiction temporaire de distribution, d'achat et de vente à emporter de carburants et combustibles pour la période du 29/12/2024 8h au 02/01/2025 8h

Télécharger le PDF