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Asnans-Beauvoisin
Commune du Jura
un cadre de vie agréable, dans la plaine jurassienne

Le secrétariat de mairie d'Asnans-Beauvoisin sera fermé du lundi 13 juillet au vendredi 31 juillet inclus. - Le FRAB vous informe que vous pouvez acheter les tickets repas pour la fête de la St Victor, les 9, 10, 15, 16, 17, et 21 juillet de 18h à 19h30 à la salle des associations (derrière le gymnase Jean Babet). - ENEDIS prévoit des coupures de courant pour travaux, le mardi 28 juillet entre 13h30 à 14h45 sur Beauvoisin et route de Beauvoisin à Asnans et le vendredi 31 juillet au lieu-dit Les Petits Coupis entre 8h et 9h30. - La circulation rue du Château d'Eau sera potentiellement fermée d'un côté les 27, 28 et 29 juillet 2026 de 12h à 18h pour travaux sur le pylone télécom (voir arrêté municipal 2026-20). - En période de canicule les horaires d'ouverture de la déchèterie de Chaussin sont : lundi de 7h15 à 11h45 et du mardi au samedi de 7h15 à 11h45 et de 13h à 16h.

La Mairie > Arrêtés en cours

Année 2026

Arrêté municipal n°2026-20
du 26 Juin 2026

Travaux sur pylone TELECOM rue du Château d'eau sur la commune d'Asnans-Beauvoisin
Travaux sur pylone rue du Château d'eau sur la commune d'Asnans-Beauvoisin, fermeture partielle de la rue les 27, 28 et 29 juillet.

Arrêté préfectoral n°CAB-SIDPC-20260624-002
du 24 Juin 2026

Arrêté dans le cadre de la vigilance orange "feux de forêts" et de l'épisode de canicule extrême que traverse le département du JURA.
Portant interdiction de spectacles pyrotechniques, feux d’artifices, feux traditionnels à compter de jeudi 25 juin 2026 dans le cadre de la vigilance orange « Feux de forêt » et de l’épisode de canicule extrême que traverse le département du Jura

Arrêté préfectoral n°CAB-SIDPC-20260624-001
du 24 Juin 2026

Portant interdiction temporaire de vente à emporter et de consommation sur la voie publique de boissons alcoolisées en raison de l’épisode de canicule extrême dans le département du JURA
Portant interdiction temporaire de vente à emporter et de consommation sur la voie publique de boissons alcoolisées en raison de l’épisode de canicule extrême dans le département du JURA

Arrêté préfectoral n°2026-06-15-001
du 18 Juin 2026

Arrêté portant à la mise en place de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du JURA
Arrêté portant à la mise en place de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du JURA

Arrêté municipal n°2029/19
du 26 Mai 2026

Fermeture de la Rue Gorot (sauf riverains) pour travaux d'élégage du jeudi 28 mai à 7h30 au samedi 30 mai à 18h
Fermeture de la Rue Gorot (sauf riverains) pour travaux d'élégage du jeudi 28 mai à 7h30 au samedi 30 mai à 18h

Arrêté préfectoral n°39-2026-05-11-00002
du 11 Mai 2026

Arrêté portant composition de la commission des élus pour la dotation d'équipements des territoires ruraux (DETR)
Arrêté portant composition de la commission des élus pour la dotation d'équipements des territoires ruraux (DETR)

Arrêté municipal n°2026/07 & 2026/08
du 24 Avril 2026

Arrêté portant règlementation de la circulation sur les voies communales et arrêté portant règlementation sur l'accès aux parking dans le cadre du rallye du Val d'Orain
Arrêté portant règlementation de la circulation sur les voies communales et arrêté portant règlementation sur l'accès aux parking dans le cadre du rallye du Val d'Orain

Arrêté préfectoral n°Arrêté nº 2026-03-30-001
du 23 Avril 2026

Arrêté modificatif de l'arrêté nº 2025-12-17-003 du 31 décembre 2025 portant autorisation de pêcher la carpe de nuit comme de jour dans le département du Jura pour l'année 2026
Arrêté modificatif de l'arrêté nº 2025-12-17-003 du 31 décembre 2025 portant autorisation de pêcher la carpe de nuit comme de jour dans le département du Jura pour l'année 2026

Arrêté préfectoral n°CAB-BSIPA-20260326-002
du 26 Mars 2026

Arrêté réglementant la détention et la consommation de protoxyde d'azote dans l'espace public
Arrêté réglementant la détention et la consommation de protoxyde d'azote dans l'espace public pour la période du 1er avril 2026 au 15 septembre 2026

Arrêté municipal n°2026/03
du 17 Mars 2026

Accès au point de branchement optique au 5 Les Petits Coupis
Fermeture partielle de la circulation au 5 les Petits Coupis MERCREDI 25 MARS de 8h à 18h pour travaux de raccordement réseau FFTH

Arrêté préfectoral n°CAB-BSIPA-20260114-001
du 14 Janvier 2026

Arrête fixant la liste des personnes habilitées à former les propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère ou 2ème catégorie.
Arrête fixant la liste des personnes habilitées à former les propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère ou 2ème catégorie.

Année 2025

Arrêté préfectoral n°CAB-BSIPA-20251209-001
du 09 Décembre 2025

Arrêté réglementant la détention et la consommation d'azote dans l'espace public pour la période du 12/12/2025 au 31/03/2026
Arrêté réglementant la détention et la consommation d'azote dans l'espace public pour la période du 12/12/2025 au 31/03/2026

Arrêté préfectoral n°SIDPC/2025/GF/DM
du 19 Novembre 2025

Circulaire plan grand froid 2025/2026 - Veille hivernale
Circulaire plan grand froid 2025/2026 - Veille hivernale

Arrêté municipal n°2025-27
du 13 Octobre 2025

Arrêté municipal portant interdiction de démarchage à domicile sur la commune
Arrêté municipal portant interdiction de démarchage à domicile sur la commune

Arrêté préfectoral n°39 2025 161 ETSPP
du 12 Octobre 2025

Arrêté déterminant une zone réglementée suite à une déclaration d'infectin de DERMATOSE NODULAIRE CONTAGIEUSE BOVINE (DNCB)
Arrêté déterminant une zone réglementée suite à une déclaration d'infectin de DERMATOSE NODULAIRE CONTAGIEUSE BOVINE (DNCB)

Arrêté municipal n°DELIBERATION 41/2025
du 10 Octobre 2025

Interdiction du démarchage à domicile sur la commune d'Asnans-Beauvoisin
Le Conseil Municipal par délibération n°41-2025 n’autorise pas le démarchage à domicile sur sa commune.

Arrêté préfectoral n°DCL-BRGAE-3920251007-002
du 07 Octobre 2025

Arrêté fixant la période de dépôt des déclarations de candidatures à l'élection des conseillers municipaux et conseillers communautaires les dimanches 15 et 22 mars 2026
Arrêté fixant la période de dépôt des déclarations de candidatures à l'élection des conseillers municipaux et conseillers communautaires les dimanches 15 et 22 mars 2026

Arrêté municipal n°2025/25
du 26 Septembre 2025

Travaux de raccordement Rue des Crapitots
Pour une question de sécurité la circulation Rue des Crapitots sera coupée dans les deux sens les 15 et 16 octobre 2025 de 8h à 18h pour travaux de raccordement.

Arrêté préfectoral n°N° 2025-09-16-001
du 18 Septembre 2025

Arrêté portant abrogation des mesures de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse sur l'ensemble du Jura
Arrêté portant abrogation des mesures de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse sur l'ensemble du Jura

Arrêté préfectoral
du 04 Août 2025

Arrêté de circulation n° 3 foire d'automne
Circulation et stationnement hors agglomération à l'occasion de la foire de Longwy sur le Doubs les 27 et 28 septembre 2025