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Asnans-Beauvoisin
Commune du Jura
un cadre de vie agréable, dans la plaine jurassienne

Nouveau, à Beauvoisin sous le préau de la salle des fêtes deux boîtes à livres sont mises à disposition des habitants, le principe : "déposez, empruntez, lisez" au gré de vos envies et sans formalité.

La Mairie > Arrêtés en cours

 

Année 2023

Arrêté préfectoral n°n2023-02-20-001
du 15 Fvrier 2023

Arrêté établissant un programme d'action définissant les mesures à promouvoir par les propriétaires et les exploitants de la zone de protection de l'aire d'alimentation du captage prioritaire d'Asnans
Arrêté établissant un programme d'action définissant les mesures à promouvoir par les propriétaires et les exploitants de la zone de protection de l'aire d'alimentation du captage prioritaire d'Asnans

Année 2022

Arrêté préfectoral n°2022-10-12-001
du 19 Octobre 2022

Arrêté portant à la mise en place de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du JURA

Arrêté préfectoral n°2022-09-28-002
du 29 Septembre 2022

Arrêté portant mise en place de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du JURA

Arrêté préfectoral n°16-09-2002-005
du 21 Septembre 2022

Arrêté portant abrogation de l'interdiction du feu dans le département du JURA.

Arrêté préfectoral n°2022-06-29-002
du 01 Juillet 2022

Interdiction de l'emploi du feu
durant le mois de juillet

Arrêté municipal
du 20 Mai 2022

Interdiction de stationnement
rue Lenoir

Année 2021

Arrêté ministériel n°INTE2118485A
du 22 Juin 2021

Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle de la commune d'Asnans-Beauvoisin
Suite aux mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2020.

Arrêté préfectoral n°39-2021-03-18-00007
du 18 Mars 2021

Protection de biotope des grèves et îles du Doubs entre Asnans-Beauvoisin et Choisey

Année 2020

Arrêté municipal
du 15 Décembre 2020

Interruption de l'éclairage public
de 23h à 5h du matin

Année 2018

Arrêté municipal
du 26 Novembre 2018

Lutte contre les bruits de voisinage
Horaires des travaux de bricolage et de jardinage