Rechercher sur l'ensemble du site

Asnans-Beauvoisin
Commune du Jura
un cadre de vie agréable, dans la plaine jurassienne

Info de la Communauté de Communes de la Plaine Jurassienne : une réunion publique sur le PLUi est prévue le mardi 25 février à la salle de conférence de la Plaine Jurassienne à 18h - Le FRAB organise un LOTO le dimanche 16 février à la salle des fêtes de Chaussin, ouverture des portes à 12h (cf page actualités) - L'ACCA d'Asnans-Beauvoisin organise son repas des chasseurs samedi 15 mars 2025 (voir fiche actualités pour plus d'informations)

La Mairie > Arrêtés en cours

Année 2024

Arrêté préfectoral n°DSC-BSIPA-20241227-003
du 27 Décembre 2024

Arrêté portant interdiction temporaire de distribution, d'achat et de vente à emporter de carburants et combustibles pour la période du 29/12/2024 8h au 02/01/2025 8h
Arrêté portant interdiction temporaire de distribution, d'achat et de vente à emporter de carburants et combustibles pour la période du 29/12/2024 8h au 02/01/2025 8h

Arrêté préfectoral n°DSC-BSIPA-20241227-002
du 27 Décembre 2024

Arrêté portant interdiction temporaire de l'achat, de la vente, de la cession, de l'utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et d'articles pyrotechniques du 29/12/2024 8h au 02/01/2025 8h
Arrêté portant interdiction temporaire de l'achat, de la vente, de la cession, de l'utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et d'articles pyrotechniques du 29/12/2024 8h au 02/01/2025 8h

Arrêté préfectoral n°DSC-BSIPA-20141227-004
du 27 Décembre 2024

Arrêté portant interdiction temporaire de détention et de consommation de boissons alcooliques sur la voie publique et de vente à emporter, à l'occasion de la nuit de la Saint Sylvestre du 31/12 /2024 à 19h au 1er janv 2025 à 7h
Arrêté portant interdiction temporaire de détention et de consommation de boissons alcooliques sur la voie publique et de vente à emporter, à l'occasion de la nuit de la Saint Sylvestre du 31/12 /2024 à 19h au 1er janv 2025 à 7h

Arrêté préfectoral
du 10 Décembre 2024

PLAN GRAND FROID 2024/2025 - VEILLE HIVERNALE
PLAN GRAND FROID 2024/2025 - VEILLE HIVERNALE - FICHES SYNTHETIQUES

Arrêté municipal n°2024/19 à 2024/24
du 20 Octobre 2024

Arrêtés Municipaux réglementant la pose de panneaux de signalisation dans l'agglomération d'Asnans-Beauvoisin
Arrêtés Municipaux réglementant la pose de panneaux de signalisation dans l'agglomération d'Asnans-Beauvoisin

Arrêté municipal n°2024/25
du 17 Septembre 2024

Arrêté Municipal 2024/24 réglementant la circulation avec la mise en place de feux tricolores sur la RD468
Arrêté Municipal permanent réglementant la circulation par la mise en place de feux tricolores sur la RD468 dans l'agglomération d'Asnans-Beauvoisin

Arrêté préfectoral n°ARRÊTÉ N° ARR_2024_1081_ART_RD 468_ASNANS-BEAUVOISIN
du 03 Septembre 2024

Réglementation de la circulation sur la RD 468 pour renouvellement canalisation d'eau
Réglementation de la circulation sur la RD 468 pour renouvellement canalisation d'eau

Arrêté municipal n°ARR_2024_0586_ARM_RALLY DU VAL D'ORAIN_2024
du 17 Mai 2024

Arrêté portant réglementation de la circulation pendant une épreuve sportive : RALLYE DU VAL D'ORAIN le 25 mai 2024
Arrêté portant réglementation de la circulation pendant une épreuve sportive : RALLYE DU VAL D'ORAIN le 25 mai 2024

Arrêté préfectoral n°2024-04-02-001
du 25 Avril 2024

Arrêté modifiant l'arrêté 2023-12-04 du 22/12/2023 fixant la liste des réserves de pêche sur le domaine privé du département du Jura sur lesquelles toute forme de pêche est interdite pour les années 2024 et 2024

Arrêté municipal n°2024/05
du 18 Mars 2024

Arrêté municipal 2024/05 applicable du 18 au 27 mars 2024 relatif à la fermeture à la circulation depuis le centre de la rue des Crapitots jusqu'à la départementale 11 pour travaux de réfection de chaussée.

Arrêté préfectoral n°39-202402-08-001
du 08 Février 2024

Arrêté du 8 février 2024 relatif aux tarifs 2024 des courses de taxis dans le JURA
Arrêté du 8 février 2024 relatif aux tarifs 2024 des courses de taxis dans le JURA (arrêté publié au RAA du 9 février 2024)

Arrêté municipal n°2024/01
du 22 Janvier 2024

Travaux extension du réseau basse tension sur la RD468 Route de Lons-Le-Saunier (au droit du carrefour avec la Route de Beauvoisin) dans l'agglomération d'Asnans-Beauvoisin.
A compter du 29 janvier 2024 jusqu'au 16 février 2024, de 8h à 18h, la circulation sur la route de Lons-Le-Saunier de la commune d'Asnans-Beauvoisin sera partiellement fermée sur un côté de la rue, pendant les travaux de la SNCTP

Année 2023

Arrêté préfectoral n°Arr_2023_12_04_001 à 003
du 04 Décembre 2023

Arrêtés préfectoraux pour l'ouverture de la pêche pour l'année 2024 dans le Jura
Arrêtés préfectoraux pour l'ouverture de la pêche pour l'année 2024 dans le Jura

Arrêté préfectoral n°DSC-SIDPC-20231128-001
du 23 Novembre 2023

Arrêté préfectoral portant réglementation relative aux lâchers de lanternes volantes et de ballons dans le département du Jura
Arrêté préfectoral portant réglementation relative aux lâchers de lanternes volantes et de ballons dans le département du Jura

Arrêté préfectoral n°DSC-BSIPA-20231109-001
du 09 Novembre 2023

Arrêté du 09 novembre 2023 fixant la liste des personnes habilitées à former les propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégorie
Arrêté fixant la liste des personnes habilitées à former les propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégorie

Arrêté préfectoral n°RAA-2023-10-31-002
du 31 Octobre 2023

Arrêté préfectoral sécheresse du 31/10/2023
Arrêté portant ajustement des restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du Jura

Arrêté préfectoral n°2023-10-06-001
du 06 Octobre 2023

Arrêté portant mise en place de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du JURA

Arrêté préfectoral n°2023-09-06-001
du 06 Septembre 2023

Arrêté portant mise en place de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du JURA

Arrêté préfectoral n°2023-08-23-001
du 23 Août 2023

Portant à la mise en place de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du Jura.

Arrêté préfectoral n°2023-07-17-002
du 17 Juillet 2023

Arrêté portant à la mise en place de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du JURA