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Asnans-Beauvoisin
Commune du Jura
un cadre de vie agréable, dans la plaine jurassienne

La Mairie > Arrêtés en cours

 

Année 2024

Arrêté préfectoral n°ARRÊTÉ N° ARR_2024_1081_ART_RD 468_ASNANS-BEAUVOISIN
du 03 Septembre 2024

Réglementation de la circulation sur la RD 468 pour renouvellement canalisation d'eau
Réglementation de la circulation sur la RD 468 pour renouvellement canalisation d'eau

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Arrêté municipal n°ARR_2024_0586_ARM_RALLY DU VAL D'ORAIN_2024
du 17 Mai 2024

Arrêté portant réglementation de la circulation pendant une épreuve sportive : RALLYE DU VAL D'ORAIN le 25 mai 2024
Arrêté portant réglementation de la circulation pendant une épreuve sportive : RALLYE DU VAL D'ORAIN le 25 mai 2024

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Arrêté préfectoral n°2024-04-02-001
du 25 Avril 2024

Arrêté modifiant l'arrêté 2023-12-04 du 22/12/2023 fixant la liste des réserves de pêche sur le domaine privé du département du Jura sur lesquelles toute forme de pêche est interdite pour les années 2024 et 2024

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Arrêté municipal n°2024/05
du 18 Mars 2024

Arrêté municipal 2024/05 applicable du 18 au 27 mars 2024 relatif à la fermeture à la circulation depuis le centre de la rue des Crapitots jusqu'à la départementale 11 pour travaux de réfection de chaussée.

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Arrêté préfectoral n°39-202402-08-001
du 08 Février 2024

Arrêté du 8 février 2024 relatif aux tarifs 2024 des courses de taxis dans le JURA
Arrêté du 8 février 2024 relatif aux tarifs 2024 des courses de taxis dans le JURA (arrêté publié au RAA du 9 février 2024)

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Arrêté municipal n°2024/01
du 22 Janvier 2024

Travaux extension du réseau basse tension sur la RD468 Route de Lons-Le-Saunier (au droit du carrefour avec la Route de Beauvoisin) dans l'agglomération d'Asnans-Beauvoisin.
A compter du 29 janvier 2024 jusqu'au 16 février 2024, de 8h à 18h, la circulation sur la route de Lons-Le-Saunier de la commune d'Asnans-Beauvoisin sera partiellement fermée sur un côté de la rue, pendant les travaux de la SNCTP

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Année 2023

Arrêté préfectoral n°Arr_2023_12_04_001 à 003
du 04 Décembre 2023

Arrêtés préfectoraux pour l'ouverture de la pêche pour l'année 2024 dans le Jura
Arrêtés préfectoraux pour l'ouverture de la pêche pour l'année 2024 dans le Jura

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Arrêté préfectoral n°DSC-SIDPC-20231128-001
du 23 Novembre 2023

Arrêté préfectoral portant réglementation relative aux lâchers de lanternes volantes et de ballons dans le département du Jura
Arrêté préfectoral portant réglementation relative aux lâchers de lanternes volantes et de ballons dans le département du Jura

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Arrêté préfectoral n°DSC-BSIPA-20231109-001
du 09 Novembre 2023

Arrêté du 09 novembre 2023 fixant la liste des personnes habilitées à former les propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégorie
Arrêté fixant la liste des personnes habilitées à former les propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégorie

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Arrêté préfectoral n°RAA-2023-10-31-002
du 31 Octobre 2023

Arrêté préfectoral sécheresse du 31/10/2023
Arrêté portant ajustement des restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du Jura

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Arrêté préfectoral n°2023-10-06-001
du 06 Octobre 2023

Arrêté portant mise en place de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du JURA

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Arrêté préfectoral n°2023-09-06-001
du 06 Septembre 2023

Arrêté portant mise en place de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du JURA

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Arrêté préfectoral n°2023-08-23-001
du 23 Août 2023

Portant à la mise en place de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du Jura.

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Arrêté préfectoral n°2023-07-17-002
du 17 Juillet 2023

Arrêté portant à la mise en place de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du JURA

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Arrêté préfectoral n°Courrier du 13/07/2023
du 13 Juillet 2023

CNI passeports, aide à la constitution des dossiers des usagers
Consignes pour demande de carte d'identité, passeport

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Arrêté préfectoral n°AP 06.07.2023
du 06 Juillet 2023

Arrêté préfectoral réglementant la vente de produits chimiques, inflammables ou explosifs dans le département du Jura pour la période du vendredi 7 juillet 2023 à 00h00 au dimanche 16 juillet 2023 à 8h00.

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Arrêté préfectoral
du 04 Juillet 2023

Circulaire préfectorale canicule et PCS
Circulaire de M.le Préfet du Jura sur la gestion sanitaire des vagues de chaleur faisant suite à l'instruction interministérielle du 12 juin 2023

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Arrêté préfectoral n°2023-06-14-001
du 14 Juin 2023

Portant à la mise en place de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du Jura.

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Arrêté préfectoral n°DCS-BSIPA20230425-001
du 25 Avril 2023

Arrêté du 25 avril 2023 listant les personnes habilitées à former des propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégorie
Arrêté du 25 avril 2023 listant les personnes habilitées à former des propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégorie

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Arrêté préfectoral n°2023-02-20-001
du 15 Février 2023

Arrêté établissant un programme d'action définissant les mesures à promouvoir par les propriétaires et les exploitants de la zone de protection de l'aire d'alimentation du captage prioritaire d'Asnans
Arrêté établissant un programme d'action définissant les mesures à promouvoir par les propriétaires et les exploitants de la zone de protection de l'aire d'alimentation du captage prioritaire d'Asnans

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