Rechercher sur l'ensemble du site

Asnans-Beauvoisin
Commune du Jura
un cadre de vie agréable, dans la plaine jurassienne

ENEDIS vous informe d'une coupe de courant le LUNDI 1er DECEMBRE 2025 entre 8h30 et 11h pour une durée approximative de 2h30 sur la commune d'Asnans-Beauvoisin. - Le calendrier de collecte des ordures ménagères pour 2026 est disponible dans pages Actualités

La Mairie > Arrêtés en cours

Année 2025

Arrêté préfectoral n°39 2025 161 ETSPP
du 12 Octobre 2025

Arrêté déterminant une zone réglementée suite à une déclaration d'infectin de DERMATOSE NODULAIRE CONTAGIEUSE BOVINE (DNCB)
Arrêté déterminant une zone réglementée suite à une déclaration d'infectin de DERMATOSE NODULAIRE CONTAGIEUSE BOVINE (DNCB)

Arrêté municipal n°DELIBERATION 41/2025
du 10 Octobre 2025

Interdiction du démarchage à domicile sur la commune d'Asnans-Beauvoisin
Le Conseil Municipal par délibération n°41-2025 n’autorise pas le démarchage à domicile sur sa commune.

Arrêté préfectoral n°DCL-BRGAE-3920251007-002
du 07 Octobre 2025

Arrêté fixant la période de dépôt des déclarations de candidatures à l'élection des conseillers municipaux et conseillers communautaires les dimanches 15 et 22 mars 2026
Arrêté fixant la période de dépôt des déclarations de candidatures à l'élection des conseillers municipaux et conseillers communautaires les dimanches 15 et 22 mars 2026

Arrêté municipal n°2025/25
du 26 Septembre 2025

Travaux de raccordement Rue des Crapitots
Pour une question de sécurité la circulation Rue des Crapitots sera coupée dans les deux sens les 15 et 16 octobre 2025 de 8h à 18h pour travaux de raccordement.

Arrêté préfectoral n°N° 2025-09-16-001
du 18 Septembre 2025

Arrêté portant abrogation des mesures de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse sur l'ensemble du Jura
Arrêté portant abrogation des mesures de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse sur l'ensemble du Jura

Arrêté préfectoral
du 04 Août 2025

Arrêté de circulation n° 3 foire d'automne
Circulation et stationnement hors agglomération à l'occasion de la foire de Longwy sur le Doubs les 27 et 28 septembre 2025

Arrêté préfectoral n°SEREF-2025-07-22-006
du 23 Juillet 2025

Arrêté autorisant le prélèvement des blaireaux sur le territoire de la commune d'Asnans-Beauvoisin
Arrêté autorisant le prélèvement des blaireaux sur le territoire de la commune d'Asnans-Beauvoisin

Arrêté préfectoral n°DSC-BSIPA-20250710-001
du 10 Juillet 2025

Arrêté portant autorisation d'organiser une manifestation sportive dénommée "démonstration de courses de tracteurs tondeuses" le samedi 19 juillet 2025 à Asnans-Beauvoisin
Arrêté portant autorisation d'organiser une manifestation sportive dénommée "démonstration de courses de tracteurs tondeuses" le samedi 19 juillet 2025 à Asnans-Beauvoisin

Arrêté préfectoral n°2025-07-02-001
du 02 Juillet 2025

Arrêté portant à la mise en place de restrictions temporaires des usages de l\'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du JURA
Arrêté portant à la mise en place de restrictions temporaires des usages de l\'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du JURA

Arrêté municipal n°2025/18
du 06 Juin 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation Rue des Crapitots du 16 au 30 juin 2025 de 8h à 18h sur une voie pour travaux de raccordement
Arrêté portant réglementation de la circulation Rue des Crapitots du 16 au 30 juin 2025 de 8h à 18h sur une voie pour travaux de raccordement

Arrêté municipal n°2025/14
du 12 Mai 2025

Arrêté municipal concernant l'attribution d'un emplacement de taxi
Arrêté municipal concernant l'attribution d'un emplacement de taxi Société MASUYER

Arrêté municipal n°AM 2025/13 du 28 avril 2025
du 28 Avril 2025

AM portant sur l'accès au parking du GAEC de la Pièce Rose ainsi qu'aux riverains jusqu'au n° 3 route de Beauvoisin sur le territoire de la commune d'Asnans-Beauvoisin le samedi 24 mai 2025
AM portant sur l'accès au parking du GAEC de la Pièce Rose ainsi qu'aux riverains jusqu'au n° 3 route de Beauvoisin sur le territoire de la commune d'Asnans-Beauvoisin à l'occasion de la manifestation sportive du Rallye du Val d'Orain

Arrêté préfectoral n°ARR_2025_0484_ARM_RALLYE DU VAL D'ORAIN_2025
du 18 Avril 2025

Arrrêté portant réglementation de la circulation pendant une épreuve sportive : RALLYE DU VAL D'ORAIN SAMEDI 24 MAI 2025

Arrêté municipal n°2025/07
du 08 Avril 2025

Arrêté municipal portant approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Arrêté municipal portant approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) pour la commune d'ASNANS-BEAUVOISIN

Arrêté préfectoral n°ARR_2025_0330_AL_RD468-Asnans-Beauvoisin
du 18 Mars 2025

Arrêté portant alignement sur une route départementale
Alignement de la RD 468 au droit de la parcelle cadastrée section A, n° 761

Arrêté municipal n°2025/05
du 27 Février 2025

Arrêté municipal portant sur la circulation et la divagation des chiens et des chats sur la voie publique
Arrêté municipal portant sur la circulation et la divagation des chiens et des chats sur la voie publique

Année 2024

Arrêté préfectoral n°DSC-BSIPA-20241227-003
du 27 Décembre 2024

Arrêté portant interdiction temporaire de distribution, d'achat et de vente à emporter de carburants et combustibles pour la période du 29/12/2024 8h au 02/01/2025 8h
Arrêté portant interdiction temporaire de distribution, d'achat et de vente à emporter de carburants et combustibles pour la période du 29/12/2024 8h au 02/01/2025 8h

Arrêté préfectoral n°DSC-BSIPA-20241227-002
du 27 Décembre 2024

Arrêté portant interdiction temporaire de l'achat, de la vente, de la cession, de l'utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et d'articles pyrotechniques du 29/12/2024 8h au 02/01/2025 8h
Arrêté portant interdiction temporaire de l'achat, de la vente, de la cession, de l'utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et d'articles pyrotechniques du 29/12/2024 8h au 02/01/2025 8h

Arrêté préfectoral n°DSC-BSIPA-20141227-004
du 27 Décembre 2024

Arrêté portant interdiction temporaire de détention et de consommation de boissons alcooliques sur la voie publique et de vente à emporter, à l'occasion de la nuit de la Saint Sylvestre du 31/12 /2024 à 19h au 1er janv 2025 à 7h
Arrêté portant interdiction temporaire de détention et de consommation de boissons alcooliques sur la voie publique et de vente à emporter, à l'occasion de la nuit de la Saint Sylvestre du 31/12 /2024 à 19h au 1er janv 2025 à 7h

Arrêté préfectoral
du 10 Décembre 2024

PLAN GRAND FROID 2024/2025 - VEILLE HIVERNALE
PLAN GRAND FROID 2024/2025 - VEILLE HIVERNALE - FICHES SYNTHETIQUES