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Asnans-Beauvoisin
Commune du Jura
un cadre de vie agréable, dans la plaine jurassienne

L'ACCA d'Asnans-Beauvoisin organise son traditionnel REPAS des CHASSEURS le SAMEDI 16 MARS 2024 à la salle des fêtes d'Asnans (voir page Actualités pour plus d'informations)

La Mairie > Arrêtés en cours

Année 2024

Arrêté municipal n°2024/01
du 22 Janvier 2024

Travaux extension du réseau basse tension sur la RD468 Route de Lons-Le-Saunier (au droit du carrefour avec la Route de Beauvoisin) dans l'agglomération d'Asnans-Beauvoisin.
A compter du 29 janvier 2024 jusqu'au 16 février 2024, de 8h à 18h, la circulation sur la route de Lons-Le-Saunier de la commune d'Asnans-Beauvoisin sera partiellement fermée sur un côté de la rue, pendant les travaux de la SNCTP

Année 2023

Arrêté préfectoral n°Arr_2023_12_04_001 003
du 04 Décembre 2023

Arrêtés préfectoraux pour l'ouverture de la pêche pour l'année 2024 dans le Jura
Arrêtés préfectoraux pour l'ouverture de la pêche pour l'année 2024 dans le Jura

Arrêté préfectoral n°DSC-SIDPC-20231128-001
du 23 Novembre 2023

Arrêté préfectoral portant réglementation relative aux lâchers de lanternes volantes et de ballons dans le département du Jura
Arrêté préfectoral portant réglementation relative aux lâchers de lanternes volantes et de ballons dans le département du Jura

Arrêté préfectoral n°DSC-BSIPA-20231109-001
du 09 Novembre 2023

Arrêté du 09 novembre 2023 fixant la liste des personnes habilitées à former les propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégorie
Arrêté fixant la liste des personnes habilitées à former les propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégorie

Arrêté préfectoral n°RAA-2023-10-31-002
du 31 Octobre 2023

Arrêté préfectoral sécheresse du 31/10/2023
Arrêté portant ajustement des restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du Jura

Arrêté préfectoral n°2023-10-06-001
du 06 Octobre 2023

Arrêté portant mise en place de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du JURA

Arrêté préfectoral n°2023-09-06-001
du 06 Septembre 2023

Arrêté portant mise en place de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du JURA

Arrêté préfectoral n°2023-08-23-001
du 23 Août 2023

Portant à la mise en place de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du Jura.

Arrêté préfectoral n°2023-07-17-002
du 17 Juillet 2023

Arrêté portant à la mise en place de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du JURA

Arrêté préfectoral n°Courrier du 13/07/2023
du 13 Juillet 2023

CNI passeports, aide à la constitution des dossiers des usagers
Consignes pour demande de carte d'identité, passeport

Arrêté préfectoral n°AP 06.07.2023
du 06 Juillet 2023

Arrêté préfectoral réglementant la vente de produits chimiques, inflammables ou explosifs dans le département du Jura pour la période du vendredi 7 juillet 2023 à 00h00 au dimanche 16 juillet 2023 à 8h00.

Arrêté préfectoral
du 04 Juillet 2023

Circulaire préfectorale canicule et PCS
Circulaire de M.le Préfet du Jura sur la gestion sanitaire des vagues de chaleur faisant suite à l'instruction interministérielle du 12 juin 2023

Arrêté préfectoral n°2023-06-14-001
du 14 Juin 2023

Portant à la mise en place de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du Jura.

Arrêté préfectoral n°2023-02-20-001
du 15 Février 2023

Arrêté établissant un programme d'action définissant les mesures à promouvoir par les propriétaires et les exploitants de la zone de protection de l'aire d'alimentation du captage prioritaire d'Asnans
Arrêté établissant un programme d'action définissant les mesures à promouvoir par les propriétaires et les exploitants de la zone de protection de l'aire d'alimentation du captage prioritaire d'Asnans

Année 2022

Arrêté préfectoral n°2022-10-12-001
du 19 Octobre 2022

Arrêté portant à la mise en place de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du JURA

Arrêté préfectoral n°2022-09-28-002
du 29 Septembre 2022

Arrêté portant mise en place de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du JURA

Arrêté préfectoral n°16-09-2002-005
du 21 Septembre 2022

Arrêté portant abrogation de l'interdiction du feu dans le département du JURA.

Arrêté préfectoral n°2022-06-29-002
du 01 Juillet 2022

Interdiction de l'emploi du feu
durant le mois de juillet

Arrêté municipal
du 20 Mai 2022

Interdiction de stationnement
rue Lenoir

Année 2021

Arrêté ministériel n°INTE2118485A
du 22 Juin 2021

Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle de la commune d'Asnans-Beauvoisin
Suite aux mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2020.