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Asnans-Beauvoisin
Commune du Jura
un cadre de vie agréable, dans la plaine jurassienne

Rencontre des idées "L'accompagnement de la fin de vie" avec notre députée Justine Gruet ce jeudi 28 septembre à 18h à la SdF d'Asnans-Beauvoisin, sur inscription au 0370520124  - Information Préfecture du Jura suivant Arrêté 2023-09-06-001 pour restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse   - Affouages 2023/2024 : inscriptions du 2 au 20 octobre 2023 en mairie pendant les heures d'ouverture au public, tirage samedi 21 octobre à 11h en mairie. Les inscriptions effectuées par un tiers ou par téléphone ne seront pas prises en compte. - Nouvelle auto-école à Asnans-Beauvoisin : MG AUTO-ECOLE, inscription au 07 67 11 10 96 ou par mail mgautoecole@outlook.fr

La Mairie > Arrêtés en cours

 

Année 2023

Arrêté préfectoral n°2023-09-06-001
du 06 Septembre 2023

Arrêté portant mise en place de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du JURA

Arrêté préfectoral n°2023-08-23-001
du 23 Août 2023

Portant à la mise en place de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du Jura.

Arrêté préfectoral n°2023-07-17-002
du 17 Juillet 2023

Arrêté portant à la mise en place de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du JURA

Arrêté préfectoral n°Courrier du 13/07/2023
du 13 Juillet 2023

CNI passeports, aide à la constitution des dossiers des usagers
Consignes pour demande de carte d'identité, passeport

Arrêté préfectoral n°AP 06.07.2023
du 06 Juillet 2023

Arrêté préfectoral réglementant la vente de produits chimiques, inflammables ou explosifs dans le département du Jura pour la période du vendredi 7 juillet 2023 à 00h00 au dimanche 16 juillet 2023 à 8h00.

Arrêté préfectoral
du 04 Juillet 2023

Circulaire préfectorale canicule et PCS
Circulaire de M.le Préfet du Jura sur la gestion sanitaire des vagues de chaleur faisant suite à l'instruction interministérielle du 12 juin 2023

Arrêté préfectoral n°2023-06-14-001
du 14 Juin 2023

Portant à la mise en place de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du Jura.

Arrêté préfectoral n°2023-02-20-001
du 15 Février 2023

Arrêté établissant un programme d'action définissant les mesures à promouvoir par les propriétaires et les exploitants de la zone de protection de l'aire d'alimentation du captage prioritaire d'Asnans
Arrêté établissant un programme d'action définissant les mesures à promouvoir par les propriétaires et les exploitants de la zone de protection de l'aire d'alimentation du captage prioritaire d'Asnans

Année 2022

Arrêté préfectoral n°2022-10-12-001
du 19 Octobre 2022

Arrêté portant à la mise en place de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du JURA

Arrêté préfectoral n°2022-09-28-002
du 29 Septembre 2022

Arrêté portant mise en place de restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du JURA

Arrêté préfectoral n°16-09-2002-005
du 21 Septembre 2022

Arrêté portant abrogation de l'interdiction du feu dans le département du JURA.

Arrêté préfectoral n°2022-06-29-002
du 01 Juillet 2022

Interdiction de l'emploi du feu
durant le mois de juillet

Arrêté municipal
du 20 Mai 2022

Interdiction de stationnement
rue Lenoir

Année 2021

Arrêté ministériel n°INTE2118485A
du 22 Juin 2021

Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle de la commune d'Asnans-Beauvoisin
Suite aux mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2020.

Arrêté préfectoral n°39-2021-03-18-00007
du 18 Mars 2021

Protection de biotope des grèves et îles du Doubs entre Asnans-Beauvoisin et Choisey

Année 2020

Arrêté municipal
du 15 Décembre 2020

Interruption de l'éclairage public
de 23h à 5h du matin

Année 2018

Arrêté municipal
du 26 Novembre 2018

Lutte contre les bruits de voisinage
Horaires des travaux de bricolage et de jardinage