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Le secrétariat de la mairie d'Asnans-Beauvoisin sera fermé du lundi 18 août au mardi 2 septembre inclus (congés d'été). - Reprise des cours de Yoga le jeudi 4 septembre à 19h à Beauvoisin (voir page Actualités pour plus d'informations sur les lieux/horaires et bulletin d'inscription) - Arrêté municipal 2025/23 du 11/08/2025 pour modification de la circulation sur une voie Rue Lenoir à Asnans du 25 août au 26 septembre 2025 de 8h à 18h pour travaux électriques par la société ENSIO pour le compte d'ENEDIS.

La Mairie > Arrêtés en cours

Année 2025

Arrêté municipal n°Arrêté 2025/23
du 11 Août 2025

Arrêté pour circulation sur une voie Rue Lenoir du 25 août au 26 septembre 2025 de 8h à 18h en vue d'une modification de branchement électrique
Arrêté pour circulation sur une voie Rue Lenoir du 25 août au 26 septembre 2025 de 8h à 18h en vue d'une modification de branchement électrique (suivant demande ENEDIS)

Arrêté préfectoral n°SEREF-2025-07-22-006
du 23 Juillet 2025

Arrêté autorisant le prélèvement des blaireaux sur le territoire de la commune d'Asnans-Beauvoisin
Arrêté autorisant le prélèvement des blaireaux sur le territoire de la commune d'Asnans-Beauvoisin

Arrêté préfectoral n°DSC-BSIPA-20250710-001
du 10 Juillet 2025

Arrêté portant autorisation d'organiser une manifestation sportive dénommée "démonstration de courses de tracteurs tondeuses" le samedi 19 juillet 2025 à Asnans-Beauvoisin
Arrêté portant autorisation d'organiser une manifestation sportive dénommée "démonstration de courses de tracteurs tondeuses" le samedi 19 juillet 2025 à Asnans-Beauvoisin

Arrêté préfectoral n°2025-07-02-001
du 02 Juillet 2025

Arrêté portant à la mise en place de restrictions temporaires des usages de l\'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du JURA
Arrêté portant à la mise en place de restrictions temporaires des usages de l\'eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du JURA

Arrêté municipal n°2025/18
du 06 Juin 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation Rue des Crapitots du 16 au 30 juin 2025 de 8h à 18h sur une voie pour travaux de raccordement
Arrêté portant réglementation de la circulation Rue des Crapitots du 16 au 30 juin 2025 de 8h à 18h sur une voie pour travaux de raccordement

Arrêté municipal n°2025/14
du 12 Mai 2025

Arrêté municipal concernant l'attribution d'un emplacement de taxi
Arrêté municipal concernant l'attribution d'un emplacement de taxi Société MASUYER

Arrêté municipal n°AM 2025/13 du 28 avril 2025
du 28 Avril 2025

AM portant sur l'accès au parking du GAEC de la Pièce Rose ainsi qu'aux riverains jusqu'au n° 3 route de Beauvoisin sur le territoire de la commune d'Asnans-Beauvoisin le samedi 24 mai 2025
AM portant sur l'accès au parking du GAEC de la Pièce Rose ainsi qu'aux riverains jusqu'au n° 3 route de Beauvoisin sur le territoire de la commune d'Asnans-Beauvoisin à l'occasion de la manifestation sportive du Rallye du Val d'Orain

Arrêté préfectoral n°ARR_2025_0484_ARM_RALLYE DU VAL D'ORAIN_2025
du 18 Avril 2025

Arrrêté portant réglementation de la circulation pendant une épreuve sportive : RALLYE DU VAL D'ORAIN SAMEDI 24 MAI 2025

Arrêté préfectoral n°ARR_2025_0330_AL_RD468-Asnans-Beauvoisin
du 18 Mars 2025

Arrêté portant alignement sur une route départementale
Alignement de la RD 468 au droit de la parcelle cadastrée section A, n° 761

Arrêté municipal n°2025/05
du 27 Février 2025

Arrêté municipal portant sur la circulation et la divagation des chiens et des chats sur la voie publique
Arrêté municipal portant sur la circulation et la divagation des chiens et des chats sur la voie publique

Année 2024

Arrêté préfectoral n°DSC-BSIPA-20241227-003
du 27 Décembre 2024

Arrêté portant interdiction temporaire de distribution, d'achat et de vente à emporter de carburants et combustibles pour la période du 29/12/2024 8h au 02/01/2025 8h
Arrêté portant interdiction temporaire de distribution, d'achat et de vente à emporter de carburants et combustibles pour la période du 29/12/2024 8h au 02/01/2025 8h

Arrêté préfectoral n°DSC-BSIPA-20241227-002
du 27 Décembre 2024

Arrêté portant interdiction temporaire de l'achat, de la vente, de la cession, de l'utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et d'articles pyrotechniques du 29/12/2024 8h au 02/01/2025 8h
Arrêté portant interdiction temporaire de l'achat, de la vente, de la cession, de l'utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et d'articles pyrotechniques du 29/12/2024 8h au 02/01/2025 8h

Arrêté préfectoral n°DSC-BSIPA-20141227-004
du 27 Décembre 2024

Arrêté portant interdiction temporaire de détention et de consommation de boissons alcooliques sur la voie publique et de vente à emporter, à l'occasion de la nuit de la Saint Sylvestre du 31/12 /2024 à 19h au 1er janv 2025 à 7h
Arrêté portant interdiction temporaire de détention et de consommation de boissons alcooliques sur la voie publique et de vente à emporter, à l'occasion de la nuit de la Saint Sylvestre du 31/12 /2024 à 19h au 1er janv 2025 à 7h

Arrêté préfectoral
du 10 Décembre 2024

PLAN GRAND FROID 2024/2025 - VEILLE HIVERNALE
PLAN GRAND FROID 2024/2025 - VEILLE HIVERNALE - FICHES SYNTHETIQUES

Arrêté municipal n°2024/19 à 2024/24
du 20 Octobre 2024

Arrêtés Municipaux réglementant la pose de panneaux de signalisation dans l'agglomération d'Asnans-Beauvoisin
Arrêtés Municipaux réglementant la pose de panneaux de signalisation dans l'agglomération d'Asnans-Beauvoisin

Arrêté municipal n°2024/25
du 17 Septembre 2024

Arrêté Municipal 2024/24 réglementant la circulation avec la mise en place de feux tricolores sur la RD468
Arrêté Municipal permanent réglementant la circulation par la mise en place de feux tricolores sur la RD468 dans l'agglomération d'Asnans-Beauvoisin

Arrêté préfectoral n°ARRÊTÉ N° ARR_2024_1081_ART_RD 468_ASNANS-BEAUVOISIN
du 03 Septembre 2024

Réglementation de la circulation sur la RD 468 pour renouvellement canalisation d'eau
Réglementation de la circulation sur la RD 468 pour renouvellement canalisation d'eau

Arrêté municipal n°ARR_2024_0586_ARM_RALLY DU VAL D'ORAIN_2024
du 17 Mai 2024

Arrêté portant réglementation de la circulation pendant une épreuve sportive : RALLYE DU VAL D'ORAIN le 25 mai 2024
Arrêté portant réglementation de la circulation pendant une épreuve sportive : RALLYE DU VAL D'ORAIN le 25 mai 2024

Arrêté préfectoral n°2024-04-02-001
du 25 Avril 2024

Arrêté modifiant l'arrêté 2023-12-04 du 22/12/2023 fixant la liste des réserves de pêche sur le domaine privé du département du Jura sur lesquelles toute forme de pêche est interdite pour les années 2024 et 2024

Arrêté municipal n°2024/05
du 18 Mars 2024

Arrêté municipal 2024/05 applicable du 18 au 27 mars 2024 relatif à la fermeture à la circulation depuis le centre de la rue des Crapitots jusqu'à la départementale 11 pour travaux de réfection de chaussée.